MENTIONS LÉGALES

Le site www.complusmedia.com est édité par Groupe Complus.

En vous connectant sur ce site, vous acceptez les présentes modalités.

 Editeur du site :

COMPLUS MEDIA, Marque de la SAM COM’PLUS – 41 Avenue Hector Otto – 98000 Monaco

SAM au capital de 152 000 € – RCI Monaco n° 96S03243

Hébergement :

OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception du site :

Groupe Complus

  1. a)  Conseil d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.complusmedia.com est exploité conformément à la législation à Monaco et en Europe. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées ; Celles-ci pourront être modifiées sans préavis par Groupe Complus.

Groupe Complus ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

  1. b)  Responsabilités

Les informations figurants sur ce site ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Groupe Complus qui reste libre de corriger, modifier, enrichir ou supprimer tout ou partie du contenu de son site. Malgré tous les efforts déployés par Groupe Complus pour fournir des informations précises et utiles sur ce site, les informations et le contenu du site sont fournis « en l’état », « tel quel » et peuvent être modifiés sans préavis. Dans la mesure permise par la loi, Groupe Complus n’accorde aucune garantie relative à l’exactitude ou à la fiabilité de ces informations ou de ce contenu et, en particulier, décline toute responsabilité quant aux erreurs ou omissions pouvant apparaître dans les informations ou le contenu de ce site ou quant aux dommages ou préjudices que vous pourriez subir en raison de votre utilisation de ces informations ou de ce contenu. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à info@groupecomplus.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Groupe Complus ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Groupe Complus.

  1. c)  Propriété intellectuelle et droits voisins

Le Site www.complusmedia.com et tous les éléments qui le constituent, notamment les différents contenus (photos, textes, présentations, mise en page, charte graphique, marques, dessins et modèles et autres signes distinctifs, …), sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et les droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits.

En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite, à l’exception des copies sans modifications ni altérations effectuées à des fins personnelles ou privées. Toute utilisation à des fins autres que privées nécessite l’autorisation préalable et écrite du titulaire des droits de propriété intellectuelle ou des droits voisins concernés.

Groupe Complus décline toute responsabilité en cas d’utilisation ou d’exploitation illégale des éléments de ce site (photos, textes, présentations, mise en page, charte graphique, marques, dessins et modèles et autres signes distinctifs, …)